METHYS Communication - Agence publicité Bordeaux
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METHYS Communication - agence de publicité sur Bordeaux
   
     
     
   
 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 
 

METHYS Communication
personne physique,
dont le siège social est situé au 25, impasse Saint Amand, 33200 BORDEAUX
immatriculée n° SIRET 534 185 285 00010 à BORDEAUX,
représentée par Mr TEYSSIER Jean-Christophe, en qualité de chef d’entreprise.

Le Prestataire est une Société spécialisée dans l’activités des agences de publicité et dispose, à ce titre, de moyens, de compétences et de la logistique propres à assurer, dans des conditions optimales la gestion du budget publicitaire du Client, qu'il a accepté de mettre à la disposition de ce dernier, selon les termes et conditions définis ci-dessous.

ARTICLE PREMIER - Objet de la convention

Par les présentes, le Client confie, en exclusivité, au Prestataire, qui accepte, la gestion de son budget publicitaire, dans les conditions précisées à l'article « Mission et obligations du Prestataire » ci-dessous, pour les produits et services et les territoires désignés par le Client.
Le montant annuel du budget publicitaire est donnée à titre indicatif, afin de permettre au Prestataire de préconiser ses recommandations, le Client restant maître de son budget. Il pourra donc être modifié à tout moment par le Client, en cours du contrat, sous réserve de ce qui est dit à l'article « Mission et obligations du Prestataire » ci-dessous concernant les devis approuvés par le Client, à condition d'en avertir le Prestataire avec un préavis raisonnable.
Le Client pourra confier ultérieurement au Prestataire, avec l'accord de celui-ci, la gestion d'autres budgets publicitaires, pour d'autres produits ou services que ceux désignés auparavant, éventuellement sur d'autres territoires, par voie d'avenants au contrat initial, signé par les deux parties.

ARTICLE 2 - Mission et obligations du Prestataire

2-1 . Promotion des produits
Dans le cadre de la gestion du budget publicitaire du Client, le Prestataire est chargé de promouvoir les produits et services désignés, sur les territoires définis, et notamment de choisir les formes et supports les plus adaptés à cette promotion et publicité, dans les conditions financières les plus favorables au Client et au mieux de ses intérêts.
Par publicité, les parties entendent, sans que cette énumération soit limitative, toutes campagnes, annonces, insertions, dessins, photos, rédactions, encarts, opérations spéciales, médias et hors médias, à caractère directement ou indirectement publicitaire, nationales, locales, régionales ou internationales.
A ce titre, le Prestataire fournira, notamment, au Client :
- des conseils généraux en communication et la mise au point de méthodologies et protocoles d'études, en fonction des besoins spécifiques du Client, afin d'élaborer une stratégie de communication optimale ;
- un choix de supports appropriés et des propositions de plans médias ;
- le suivi et la gestion des relations avec les agences de publicité et de création en vue de la réalisation des campagnes ainsi définies, pour le compte du Client ;
- l'achat d'espaces publicitaires, au nom et pour le compte du Client, au meilleur prix, en particulier en ce qui concerne la fraction presse, dans le cadre d'un mandat spécifique, figurant à l'Annexe « MANDAT D'ACHAT D'ESPACE » des présentes et dans le strict respect des dispositions légales applicables, telles que résultant en particulier des articles 1984 à 1997 du Code Civil et de la loi du 29 janvier 1993.
2-2 . Diligences
Le Prestataire apportera tout le soin, le professionnalisme et les diligences nécessaires à l'exercice des missions qui lui sont confiées par le Client aux termes du contrat.
Il s'engage à mettre à la disposition du Client une équipe spécialement chargée de l'étude, du suivi de la réalisation, et du contrôle des campagnes publicitaires élaborées et retenues dans le cadre du contrat et à y consacrer le temps et le personnel nécessaires. Il s'oblige également à formuler, pendant toute la durée du contrat, toutes suggestions ou propositions qui pourraient contribuer à améliorer les actions publicitaires objets du contrat et l'efficacité de celles-ci.
2-3 . Comptes-rendus
Le Prestataire rendra régulièrement compte de ses actions au Client et établira à ce titre des comptes-rendus écrits de ses actions, réunions, contacts téléphoniques ou autres et décisions adoptées, qu'il communiquera, pour accord au Prestataire, à la fin de chaque processus de gestion figurent à l’Annexe « PROCEDURES DE GESTION DU PRESTATAIRE ».
2-4 . Réglementation
Le Prestataire s'engage, en sa qualité de professionnel de la communication, à strictement respecter toute réglementation applicable aux actions promotionnelles et publicitaires qu'il recommandera au Client, et s'interdit de lui soumettre des propositions qui ne seraient pas conformes à cette réglementation.
2-5 . Approbation du Client
Le Prestataire devra recueillir l'approbation écrite du Client avant la réalisation des travaux publicitaires qu'il aura préconisé, tant quant à la nature qu'au coût de ceux-ci. Le Prestataire devra spécialement informer le Client des éventuelles pénalités, dédits ou remboursements exigés en cas de modification ou d'annulation, à la demande du Client, des travaux en cours préalablement acceptés, sans que la responsabilité du Prestataire puisse être engagée en cas de modification ou d'annulation des dits travaux par le Client.
Le Client se réserve expressément le droit de refuser toutes actions publicitaires ou de communication proposées par le Prestataire, qui lui sembleraient contraires à l'image ou aux intérêts matériels ou moraux de son entreprise.

ARTICLE 3 - Droits de propriété industrielle et intellectuelle

Les dessins et modèles objets du contrat étant crées, conçus et développés pour le compte du Client, le Prestataire déclare et reconnaît expressément renoncer au profit du Client, à tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés à ces dessins et modèles, et s'interdit, en conséquence, de revendiquer de quelconques droits à ce titre ou de les utiliser, de quelque façon que ce soit, notamment pour lui-même ou au profit d'autres clients ou partenaires.
De ce fait, le Client peut librement et à ses risques et périls, fabriquer, reproduire, exploiter et commercialiser les produits directement issus et/ou dérivés des dessins et modèles objets du contrat, directement ou indirectement, par voie de licence ou autrement, en tous pays et sans limitation de durée.

ARTICLE 4 - Obligation d'information du Client

Le Client s'engage à fournir au Prestataire toutes les informations et documentations, ainsi que toute l'assistance raisonnablement nécessaires pour lui permettre d'exécuter, dans de bonnes conditions, les missions qui lui sont confiées aux termes du contrat, et notamment toutes les données générales concernant son entreprise et les produits et services définis, les marchés en cause, la fréquence et la durée des campagnes publicitaires qu'il souhaite engager.
Le Client est responsable des informations ainsi transmises au Prestataire, et en particulier de celles concernant les caractéristiques, la composition et les performances des produits et services objets du contrat et du respect des réglementations éventuellement applicables à ces produits et services ainsi qu' à ses activités.

ARTICLE 5 - Comportement loyal et de bonne foi

Le Prestataire s'engage à toujours se comporter vis-à-vis de la Société, comme un partenaire loyal et de bonne foi, et notamment, à porter sans délai à la connaissance du Client, tout différend ou toute difficulté qu'il pourrait rencontrer dans le cadre de l'exécution du contrat ou de ses relations avec ses Fournisseurs et Créanciers.

ARTICLE 6 - Rémunération du Prestataire

En contrepartie des prestations assurées à son bénéfice par le Prestataire, dans les conditions définies au contrat, le Client versera à ce dernier :
6 -1 . Rémunération annuelle forfaitaire et définitive
Sous forme d'honoraires, une rémunération annuelle forfaitaire et définitive, payable comme suit :
30 % d’acompte du budget promotionnel convenu, payable à la signature du contrat et les autres 70 % à la fin du mois à partir de la réception de la facture.
6-2 . Barèmes du Prestataire
Sous forme d'honoraires, une rémunération correspondant aux barèmes pratiqués par le Prestataire pour ce type de mission, tels que figurant à l'Annexe « BAREMES DU PRESTATAIRE » des présentes, que le Client déclare parfaitement connaître, agréer et accepter. Toute modification des conditions tarifaires pratiquées par le Prestataire en cours de contrat devra faire l'objet d'une approbation préalable et écrite du Client, avant de lui être opposable.
Cette rémunération sera payable à la fin du mois à partir de la réception des factures correspondantes adressées par le Prestataire au Client.
A défaut de règlement dans les délais prescrits, les sommes dues au Prestataire, à ce titre porteront automatiquement, conformément à la loi n° 2008-776 du 04/08/2008 à l’application d’une pénalité égale à trois fois le taux de l’intérêt légal, et ceci, sans préjudice du droit pour le Prestataire de résilier le contrat aux torts du Client, dans les conditions définies à l'article « Résiliation anticipée » ci-après.
6-3 . Prestations spécifiques
Les prestations spécifiques, non expressément prévues dans le contrat, mais en relation avec l'objet de celui-ci, que le Client pourrait demander au Prestataire, seront rémunérées sur la base de devis préalablement acceptés par le Client et payables dans les conditions qui seront alors définies d'un commun accord entre les parties.
6-4 . Frais professionnels
Les frais professionnels, en particulier, de déplacement et d'hébergement, qui seront engagés par le Prestataire et les membres de son équipe dans le cadre de l'exercice des missions qui lui sont confiées par le Client aux termes du contrat, lui seront remboursés par ce dernier, dans la limite mensuelle de 2 000 euros, sur présentation des justificatifs y afférents, dans un délai maximum de 5 jours.

ARTICLE 7 - Assurances

Le Prestataire s'engage à souscrire une police d'assurance garantissant sa responsabilité civile professionnelle pour toutes les activités et obligations découlant du contrat.
Le Prestataire s'engage à maintenir cette police pendant toute la durée du contrat et en apporter la preuve sur demande au Prestataire, sur sa demande en lui fournissant une attestation de ses assureurs, énumérant les garanties souscrites, leur montant et leur durée de validité.
Toute modification, suspension ou résiliation de cette police d'assurance, pour quelque cause que ce soit, devra être signalée au Client dans les plus brefs délais.

ARTICLE 8 - Cession et transmission du contrat

Les contrats étant conclu intuitu personæ, le Prestataire s'interdit de céder ou de transférer, de quelque manière que ce soit (et notamment sous forme de cession ou de mise en location-gérance de son fonds de commerce, d'apport en Société ou, le cas échéant, de cession des titres ou de changement de contrôle) les droits et obligations en résultant, sans l'accord exprès, préalable et écrit du Client.
Cet accord ne pourra être refusé sans juste motif.
A défaut, le Client serait en droit de résilier le présent contrat, aux torts du Prestataire, dans les conditions précisées à l'article Résiliation anticipée ci-dessous, sans préjudice des éventuels dommages et intérêts que le Client serait également en droit de réclamer, de ce fait, au Prestataire.

ARTICLE - 9 - Confidentialité

Le Prestataire s'engage à titre de clause de confidentialité, pendant toute la durée du contrat et pendant une durée de 2 années après l'expiration du contrat, pour quelque cause que soit, à la confidentialité la plus totale, en s'interdisant de divulguer, directement ou indirectement, quelques informations, connaissances ou savoir-faire que ce soient concernant son co-contractant et ses modalités de fonctionnement, auxquels il aurait pu avoir accès dans le cadre de l'exécution du contrat, à moins que lesdites informations, connaissances ou savoir-faire ne soient tombés dans le domaine public ou que leur divulgation soit rendue nécessaire en vertu d'un règlement particulier ou d'une injonction administrative ou judiciaire. Le Prestataire s'engage également à faire respecter cette obligation par tous les membres de son personnel concernés, dont il se porte fort à l'égard du Client.

ARTICLE 10 - Durée du contrat

Un contrat à durée déterminée peut être ou pas renouvelé par tacite reconduction. En conséquence, les parties seront libres, à l'expiration de la durée initiale, de renégocier un nouveau contrat, si elles le souhaitent. Les parties doivent, en tout état de cause, faire connaître leur intention quant au renouvellement, non-renouvellement ou renégociation d'un nouveau contrat au moins avant l'arrivée du terme initial par lettre recommandée avec demande d'avis de réception adressée à l'autre partie.
Un contrat à durée indéterminée peut être mis fin, à tout moment, sans avoir à justifier sa décision, mais à condition de respecter un préavis de rupture de 2 mois avant la cessation effective des relations contractuelles, courant à compter de la réception de la notification adressée afin de signifier la résiliation du contrat, en lettre recommandée avec demande d'avis de réception, au co-contractant, par la partie ayant pris l'initiative de la rupture.

ARTICLE 11 - Résiliation anticipée

11-1 . Inexécution fautive
Le contrat pourra être résilié par anticipation, par l'une ou l'autre des parties, en cas d'inexécution de l'une quelconque des obligations y figurant et/ou de l'une quelconque des obligations inhérentes à l'activité exercée.
Sauf stipulations contraires du contrat prévoyant une résiliation immédiate lorsqu'il n'est pas possible de remédier au manquement, la résiliation anticipée interviendra un mois après une mise en demeure signifiée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à la partie défaillante, indiquant l'intention de faire application de la présente clause résolutoire expresse, restée sans effet.
11-2 . Cessation d'activité
Le contrat pourra également être résilié par anticipation en cas de liquidation ou redressement judiciaire de l'une ou l'autre des parties dans les conditions légales et réglementaires en vigueur, et sous réserve, le cas échéant, des dispositions d'ordre public applicables.

ARTICLE 12 - Conséquences de la cessation du contrat

La cessation du contrat, pour quelque cause que ce soit, et notamment en cas de résiliation anticipée, entraînera les conséquences suivantes :
12-1 . Compensation
Le Client réglera immédiatement toutes les sommes restant dues au Prestataire au titre du contrat. Le cas échéant, une compensation sera opérée, entre les sommes ou prestations respectivement dues par les parties au jour de la cessation des relations contractuelles.
12-2 . Remise de documents
Le Prestataire remettra immédiatement au Client, toutes les documentations techniques ou autres appartenant à ce dernier et afférente aux activités, produits et services objets du contrat.
12-3 . Poursuite des contrats en cours avec les tiers
Le Client poursuivra les contrats en cours avec les tiers, conclus par l'intermédiaire du Prestataire, et préalablement acceptés par le Client dans les conditions précisées dans le contrat ou fera son affaire personnelle de leur résiliation, de façon à ce que la responsabilité du Prestataire ne puisse en aucun cas être engagée à ce titre.

ARTICLE 13 - Langue du contrat - Droit applicable

De convention expresse entre les parties, le contrat est régi et soumis au droit français.
Il est rédigé en langue française. Dans le cas où il serait traduit en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 14 - Litiges

A défaut de résolution amiable, tous les litiges auxquels le contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis au tribunal de BORDEAUX.

ARTICLE 15 - Nullité partielle

L'annulation de l'une des stipulations du contrat n'entraînerait l'annulation de celui-ci dans son ensemble, que pour autant que la stipulation litigieuse puisse être considérée, dans l'esprit des parties, comme substantielle et déterminante, et que son annulation remette en cause l'équilibre général de la convention.
En cas d'annulation d'une des stipulations du contrat, considérée comme non substantielle, les parties s'efforceront de négocier une clause économiquement équivalente.

ARTICLE 16 - Documents annexes

De convention expresse, tous les documents annexés au contrat en font partie intégrante et forment, avec celui-ci, un ensemble indivisible dans l'esprit des parties.

ANNEXE I
- MANDAT D'ACHAT D'ESPACE

Conformément aux stipulation de l'article « Mission et obligations du Prestataire / Promotion des produits » du Contrat de gestion publicitaire, le Client mandate, en exclusivité, le Prestataire, de façon à ce qu'il négocie, au nom et pour le compte du Client, tous les achats d'espace liés à l'exécution dudit contrat, ainsi que les taux de remise qui lui seront accordés.
L'approbation, par le Client des propositions formulées par le Prestataire à ce titre engage la responsabilité du Client quant aux ordres ainsi conclus en son nom et pour son compte par le Prestataire.
Le Prestataire pourra se substituer tout tiers de son choix pour l'exécution de cette mission d'achat d'espace au nom et pour le compte du Client, en restant garant solidaire de celui-ci à l'égard du Client pour l'exécution des dites prestations.
Le sous-Mandataire devra agir au nom et pour le compte du Client.
Le Prestataire fera son affaire personnelle de la rémunération du sous-Mandataire.
Le Prestataire vérifiera que les diffusions sont conformes aux ordres passés auprès de supports, à partir des justificatifs fournis par ces derniers et de contrôles qu'il aura lui-même effectué à ce titre. Il rendra compte par écrit, au Client, de toutes les diffusions effectuées.
Le Prestataire peut régler directement, au nom et pour le compte du Client, toutes les factures d'achat d'espace effectués au nom et pour le compte de celui-ci, après vérification et validation des factures correspondant au prix des annonces effectivement diffusées.
Pour ce faire, le Client fera parvenir au Prestataire, avant la fin du mois, le montant desdites factures.
Le Client s'engage irrévocablement à rembourser au Prestataire, le montant desdites factures, avant la fin du mois de la justification du paiement de celles-ci aux supports par ce dernier.
Le Client peut aussi régler directement les achats d'espace effectués en son nom et pour son compte auprès des supports après vérification et validation par le Prestataire des factures correspondant au prix des annonces effectivement diffusées.
Pour sa mission d'achat d'espace, le Prestataire percevra une rémunération égale à 15 % HT du montant HT des achats d'espace réalisés au nom et pour le compte du Client, net de tout abattement, remise ou ristourne, payable comme suit :
A défaut de règlement dans les délais prescrits, les sommes dues au Prestataire, à ce titre porteront automatiquement, conformément à la loi n° 2008-776 du 04/08/2008 à l’application d’une pénalité égale à trois fois le taux de l’intérêt légal, et ceci, sans préjudice du droit pour le Prestataire de résilier le contrat aux torts du Client, dans les conditions définies à l'article « Résiliation anticipée ».

ANNEXE II
- BAREMES DU PRESTATAIRE

Réflexion stratégique et créative (élaboration plan communication, média ou digital) : 65 euros de l’heure.
Création édition et Web (logotype, édition, illustration, Web design) : 65 euros de l’heure.
Développement technique Web et 3D (maîtrise de langages utiles au développement de site Internet et de logiciel 3D utiles à la modélisation et l’animation d’objet 3D) : 45 euros de l’heure.
Exécution, montage son et vidéo (papeterie, édition et vidéo) : 35 euros de l’heure.

ANNEXE III
- PROCEDURES DE GESTION DU PRESTATAIRE

Procédures Procéssus Livrables / Référentiels
Conception Établir les besoins et les priorités du client
Etudier la concurrence
Proposer une solution stratégique et créative selon les objectifs du client

Déterminer l’ambiance graphique dans lequel s’inscrit l’entreprise ou la marque du client
L’audit client
L’étude concurrentielle
Le plan communication
Le média planning
La planche concept

Les premières pistes de recherches créatives
Mise en place Établir le contenu des outils recommandés

Maquetter les outils publicitaires recommandés édition (graphisme, conception rédaction, "chemin de fer" et multimédias (story board, cartographier l'arborescence d’un site Internet, maquetter le "zoning" de chaque page d’un site Internet : position des blocs textes, boutons, images, rechercher les mots clés…)
Le recensement des contenus des outils d’édition et multimédia recommandés

Les maquettes des outils d’édition et multimédias recommandés, sous un format de prévisualisation (pdf, .avi…)

La cartographie de l’arborescence d’un site Internet ou de l’application Web

Le zoning des pages Web
Production Développer les outils d‘édition et multimédias recommandés

Livrer les fichiers utiles aux fournisseurs et / ou aux supports
Tous les fichiers natifs édition et multimédias
Contrôle qualité Test et débogage d’un site Internet

Relecture des outils édition recommandés

 

Conditionnement et livraison Compresser et / ou conditionner des fichiers réalisés L’intégralité des fichiers natifs utiles sur CD ou par FTP
Suivi Enquête objectifs campagnes

Enquête satisfaction client

Analyser les statistiques de fréquentation et de navigation des utilisateurs
Résultat de l’enquête campagne

Un constat et des actions correctives à entreprendre en cas de non conformité objectifs VS résultats

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Methys Communication, c'est avant tout l'agence qui m'a permis de mettre une image sur mon projet. Grâce à sa stratégie, son écoute et sa disponibilité, l'agence a trouvé et décliné l'image que je souhaitais véhiculer. Et ça fonctionne ! Aujourd'hui, avec les modes de communication actuels, nous gagnons tous à être accompagnés d'un professionnel de l'image qui synthétise et illustre nos ambitions actuelles et à venir. Alors, un grand merci à METHYS Communication.

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